CONTRAT DE LOCATION DU GITE LA MIELLERIE

26260 SAINT BARDOUX



Madame, Monsieur,

Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous adresser le contrat de location ci-dessous ainsi que l'état descriptif du logement. Si cette proposition retient votre attention, veuillez me renvoyer un exemplaire du présent contrat daté et signé, accompagné d’un chèque d’acompte de 25 % du montant total de la location.

En espérant avoir le plaisir de vous accueillir très prochainement, je vous adresse mes sincères salutations.





Locataires: 

M., Mme: ------ ------------------------------

 Adresse : --------------------------------------------------------------------

 Code postal : --------------

 Commune : --------------

 Pays : -------------- 

Tel domicile : --------        Tel mobile : -------- 

Nombre de personnes: Adultes : ----- Enfants:



Dates du séjour  :

         Du :

Au :

Tarif pour le séjour :     euros 



Ce prix s’entend toutes charges comprises, ménage de fin de séjour compris. Les draps sont fournis.

Taxe de séjour pour la commune en sus 0,85€ par adulte et par jour.

Dépôt de garantie ou caution 25 % du montant de la location, à verser à l’arrivée.

 

Arrhes de 25% du montant de la location à verser à la signature de ce contrat par chèque à l’ordre de M. Mme Brulebois ou virement bancaire (Crédit coopératif Valence. RIB 42559 00013 41012067973 60. IBAN – FR76 4255 9000 1341 0120 6797 360. Code BIC – CCOPFRPXXX).

Soit euros.

Le solde sera à régler par chèque ou en espèces à votre arrivée avec la taxe de séjour et la caution.







   Descriptif du gîte La Miellerie:

 

Le Gîte La Miellerie est situé sur la commune de Saint-Bardoux 26.

         Capacité : 5, 11 ou 15 personnes (enfants de moins de 2 ans non compris)

        

La Miellerie est un gîte d’environ 60 m² pour 5 personnes à 190 m² pour 15 personnes.

Les gîtes disposent d’un accès indépendant, de places de parking, d’un abri vélo, d’un jardin avec des terrasses, d'une balançoire, d'un terrain de boules, d'une table de ping-pong .

 

- Le gîte de 2 à 5 personnes : 2 chambres, une avec un lit double(160) « jumelable »(2 lits simples de 80), la deuxième avec un lit double(140) et un lit simple. Dans chacune d'elle une salle d'eau et un wc indépendant.

Au rez de chaussée, une salle à manger et une cuisine attenante toute équipée (lave-vaisselle, réfrigérateur, micro-onde, four, plaque induction, cafetière thermos, bouilloire électrique,…

Une grande terrasse est attenante. Il y a à disposition une plancha à gaz et un bbq à bois.

- Le gîte de 6 à 11 personnes, situé dans un autre bâtiment, a deux chambres situées à l'étage (un lit double et un lit simple, et un lit double et un simple modulable en double) avec accès indépendant, une salle de bain avec baignoire et wc au rez de chaussée.

Un salon avec véranda attenante de 55 m² équipée d'une cuisine.

Deux terrasses, dont une couverte. Un barbecue à bois ainsi qu'une plancha sont disponibles.



Le gîte jusqu'à 15 personnes, possède en plus des pièces décrites précédemment, une chambre de 35 m² en sous-pente avec salle d’eau et WC. Un lit double et trois lits simples.

Tous ces hébergements sont chauffés avec une chaudière à bois, l'eau chaude est solaire, les toilettes sont alimentées par les eaux de pluie. Il y a aussi un poêle à bois dans chaque salle à manger.

ENTRETIEN :

Le ménage de fin de séjour est compris dans le prix de la location du gîte, toutefois il vous sera demandé de le laisser dans un état de propreté correct. Le gîte est non fumeur.



PISCINE :


La piscine est équipée d’une bâche de sécurité homologuée, ainsi que d'une alarme.

Le locataire sera avisé sur les précautions particulières à prendre à l’égard de la piscine .

Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents qui en assument la surveillance exclusive.

La piscine est proposée de Mai à Septembre. Elle est tempérée avec un circuit solaire.

Le locataire s’engage à en assurer l'entretien régulier conformément aux indications données à la prise de la location.

La piscine sera à partager éventuellement avec les propriétaires ou d'autres personnes en gîte.


Conditions générales de location

 

Article 1 - Le présent contrat est consenti au locataire à titre touristique et est de nature saisonnière.

Article 2 - Durée du séjour : Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

Article 3 - Conclusion du contrat : La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire des arrhes de 25 % du montant total de la location et un exemplaire du contrat signé avant la date indiquée. Un deuxième exemplaire est à conserver par le locataire.

La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire.

Article 4 - Annulation par le locataire : Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

a) Annulation avant l’arrivée dans les lieux : les arrhes restent acquis au propriétaire. Celui-ci pourra demander le solde du montant du séjour, si l’annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d’arrivée dans les lieux.

Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date prévue d’arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L’acompte reste également au propriétaire.

b) Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement ou diminution de loyer.

Article 5 - Annulation par le propriétaire : Le propriétaire rembourse au locataire le double du montant de l’acompte encaissé.

Article 6 - Arrivée : Le locataire doit se présenter le jour précisé et l’heure mentionnée sur le présent contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire.

Article 7 - Règlement du solde : Le solde de la location est versé à l’entrée dans les lieux.

Article 8 - État des lieux : Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux.

L’état de propreté du gîte à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du propriétaire , toutefois le locataire est tenu d'assurer l'entretient normal et de restituer le gîte en état de propreté correcte,

Article 9 - Dépôt de garantie ou caution : A l’arrivée du locataire, un dépôt de garantie dont le montant est de 25% du montant de la location est demandé par le propriétaire. Après l’établissement contradictoire de l’état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées.

En cas de départ anticipé (antérieur à l’heure mentionnée sur la fiche descriptive) empêchant l’établissement de l’état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n’excédant pas une semaine, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées.

Article 10 - Utilisation des lieux : Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

Le locataire s’engage à s’assurer contre les risques locatifs tels que le vol, l’incendie, les dégâts des eaux. Une attestation d’assurance de responsabilité civile (villégiature) est obligatoire, à retirer auprès de la compagnie d’assurance de votre logement, elle est en principe gratuite.




Article 11 - Capacité : Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de --15------ personnes. Si le nombre de locataires dépasse la capacité d’accueil, le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires.

Article 12 - Animaux : Le présent contrat précise que le locataire ne peut séjourner en compagnie d’un animal domestique sauf accord préalable express du propriétaire.

Ce contrat prendra effet si nous recevons à notre adresse avant le ---- ---------- :

         * Un exemplaire du présent contrat paraphé sur chaque page, daté et signé (le second exemplaire est à conserver par le locataire)

         * L’acompte prévu ci-avant. 

Au delà de cette date, cette proposition sera annulée et nous disposerons du gîte à notre convenance.



 Fait à Saint Bardoux le -----------

Élisabeth et Daniel Brulebois

  

Je soussigné M. Mme ---------------------déclarent être d’accord sur les termes du contrat, après avoir pris connaissance du descriptif du gîte et des conditions générales du présent contrat.

 

Pour le locataire, fait à                              le    

 (signature précédée de la mention manuscrite lu et approuvé. Parapher chaque page)