CONTRAT DE LOCATION DU GITE LA MIELLERIE
26260 SAINT BARDOUX
Locataires:
M., Mme: -------------------------------------
Adresse : --------------------------------------------------------------------
Code postal : --------------
Commune : --------------
Pays : --------------
Tel domicile : -------- Tel mobile : --------
Nombre de personnes: ----- Adultes : ----- Enfants:
Dates du séjour :
Du : ------------ 16h
Au : ------------- 10h
Tarif pour le séjour : ----- euros
Ce prix s’entend toutes charges comprises, ménage de fin de séjour compris, Les draps sont fournis et compris dans le prix de location. Taxe de séjour pour la commune en sus, 0,75 Euros par adulte et par jour.
Dépôt de garantie ou caution 25 % du montant de la location, à verser à l’arrivée.
Arrhes de 25% du montant de la location à verser à la signature de ce contrat par chèque ou virement bancaire
Soit ------- euros.
Le solde sera à régler par chèque ou en espèces à votre arrivée avec la taxe de séjour et la caution.
Descriptif du gîte La Miellerie:
Le Gîte La Miellerie est situé sur la commune de Saint Bardoux 26.
Capacité : 4, 11 ou 15 personnes (enfants de moins de 2 ans non compris)
La Miellerie est un gîte d’environ 60 m² pour 5 personnes à 190 m² pour 15 personnes,
Le gîte dispose d’un accès indépendant, de places de parking, d’un abri vélo, d’un jardin avec terrasse .
Le gîte est équipé d’une cuisine intégrée ouverte sur la salle à manger (cafetière électrique, grille-pain, batterie de cuisine, vaisselle, four électrique, four micro-onde, réfrigérateur , plaques électriques à induction, lave vaisselle),
,,Le gîte de 2 à 5 personnes dispose de 2 chambres, une avec un lit double en 140, la deuxième un lit double et un lit simple de 2 salles de bain, de 2 WC, , d’un séjour-salon avec table, chaises et canapé, d’un poêle à bois, d’une sélection de jeux et livres. Chauffage par radiateurs de chauffage central alimentés au bois. Chauffe-eau solaire. Draps et torchons fournis, linge de toilette non fournies.
Les deux chambres sont à l'étage, chaque chambre a sa propre salle de bain et son WC indépendant,
,,Le gîte de 6 à 11 personnes possède en plus des pièces du gîte 5 places, deux chambres situées à l'étage dans une autre partie du bâtiment, avec accès indépendant, une salle de bain avec baignoire et wc au rez de chaussée
un salon avec véranda attenante de 55 m²
– le gîte jusqu'à 15 personnes, possède en plus des pièces décrites précédemment, une chambre de 35 m² en sous-pente avec lavabo et WC, équipé d'un lit double et deux lits simples
-Equipements disponibles: Piscine, jeux d'enfants, chaises et tables de jardins chaises longues, plancha gaz.
Conditions générales de location
Article 1 - Le présent contrat est consenti au locataire à titre touristique et est de nature saisonnière.
Article 2 - Durée du séjour : Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.
Article 3 - Conclusion du contrat : La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire des arrhes de 25 % du montant total de la location et un exemplaire du contrat signé avant la date indiquée. Un deuxième exemplaire est à conserver par le locataire.
La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire ;
Article 4 - Annulation par le locataire : Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.
a) Annulation avant l’arrivée dans les lieux : les arrhes restent acquis au propriétaire. Celui-ci pourra demander le solde du montant du séjour, si l’annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d’arrivée dans les lieux.
Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date prévue d’arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L’acompte reste également au propriétaire
b) Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement ou diminution de loyer.
Article 5 - Annulation par le propriétaire : Le propriétaire rembourse au locataire le double du montant de l’acompte encaissé.
Article 6 - Arrivée : Le locataire doit se présenter le jour précisé et l’heure mentionnée sur le présent contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire.
Article 7 - Règlement du solde : Le solde de la location est versé à l’entrée dans les lieux.
Article 8 - État des lieux : Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux.
L’état
de propreté du gîte à l’arrivée du
locataire devra être
constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des
locaux est à la
charge du propriétaire , toutefois le locataire est tenu
d'assurer
l'entretien normal et de restituer le gîte en état de
propreté
correcte: draps de lits enlevés, four, plancha et micro-onde propres,
lave vaisselle vidée et vaiselle rangée, sol
balayé ou aspiré et poubelles emportées.
En cas de non respect de ces consignes minimum un forfait ménage supplémentaire de 100€ pourra être prélevé sur la caution.
Le gîte est non fumeur.
Article 9 - Dépôt de garantie ou caution : A l’arrivée du locataire, un dépôt de garantie dont le montant est de 25% du montant de la location est demandé par le propriétaire. Après l’établissement contradictoire de l’état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées.
En cas de départ anticipé (antérieur à l’heure mentionnée sur la fiche descriptive) empêchant l’établissement de l’état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n’excédant pas une semaine, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées.
Article 10 - Utilisation des lieux : Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.
Le locataire s’engage à s’assurer contre les risques locatifs tels que le vol, l’incendie, les dégâts des eaux. Une attestation d’assurance de responsabilité civile (villégiature) est obligatoire, à retirer auprès de la compagnie d’assurance de votre logement, elle est en principe gratuite.
-Les poêles seront utilisés avec l'accord du propriétaire, le bois est fourni.
.
Piscine:
La piscine est équipée d’une bâche de sécurité homologuée,
Le locataire sera avisé sur les précautions particulières à prendre à l’égard de la piscine . Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents qui en assument la surveillance exclusive.
Le locataire s’engage à assurer un entretien régulier de la piscine conformément aux indications données à la prise de la location.
La piscine sera à partager éventuellement avec les propriétaires ,
Article 11 - Capacité : Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de -------- personnes. Si le nombre de locataires dépasse la capacité d’accueil, le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires.
Article 12 - Animaux : Le présent contrat précise que le locataire ne peut séjourner en compagnie d’un animal domestique sauf accord préalable express du propriétaire.
Ce contrat prendra effet si nous recevons à notre adresse avant le -------------- :
* Un exemplaire du présent contrat paraphé sur chaque page, daté et signé (le second exemplaire est à conserver par le locataire)
* L’acompte prévu ci-avant.
Au delà de cette date, cette proposition sera annulée et nous disposerons du gîte à notre convenance.
Je soussigné M. Mme ---------------------déclarent être d’accord sur les termes du contrat, après avoir pris connaissance du descriptif du gîte et des conditions générales du présent contrat.
Fait à Saint Bardoux le -----------
Élisabeth et Daniel Brulebois
Pour le locataire, fait à le
(signature précédée de la mention manuscrite lu et approuvé. Parapher chaque page)